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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés … ‑ De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De … (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, la langue, la crépine, la mœlle …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …
Explanatory notes
… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres … de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - … matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils … de verre et ouvrages en ces matières 7019.90 - Autres On range dans la présente position les fibres de verre dans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et ensembles de ski, aux … la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de … - Autres 3827.90 - Autres La présente position couvre les mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres substances . …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles … et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces …
Explanatory notes
… saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces … ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par … en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés dans la présente position : 1) Les saucisses , …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …