Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à … - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé … que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, … que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues); c) les tissus …Legal note
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le … une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui … que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues); c) les tissus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Classification opinions
… les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de … du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …