WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est ainsi que ceux ayant jusqu'à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz … ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état … dans les ampoules électriques pour éviter d'y faire le vide). 4) Krypton (même usage que l'argon, lumière violet …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
Explanatory notes
… (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … 2926.40 - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés … on peut citer, en particulier : 1) L’ acrylonitrile* . Liquide incolore mobile. Les polymères de …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés …Legal note
… ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets … ou de minéraux bitumineux. Ces huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants …