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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant … leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Classification opinions
… de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que … Verre automobile avec revêtement thermo-réfléchissant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre … non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters … dans la chaîne du polymère. Les membres les plus importants de ce groupe sont le poly(oxyéthylène) … et l'éthylène glycol. Outre ses applications extrêmement importantes dans le domaine des textiles, il sert également …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …