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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse …
Explanatory notes
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse … tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029.20 ‑ … tantôt en fonction du temps, tantôt en fonction du chemin parcouru. 8) Totalisateurs de chemin parcouru (compteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : 8402.11 … les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines … par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont … On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture 7010.90 - … en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de … pour le transport des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, … Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour …
Explanatory notes
… lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour … Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, … de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à … mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, porcelaine , etc. 2) Bondes filetées pour fûts …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, … (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs préparés après tannage ou après …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …