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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour … types utilisés pour le bouchage des bouteilles à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des matières …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la … différents blocs fonctionnent lorsqu’ils sont reliés l’un à l’autre. Les appareils du type « split-system » ne …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes …