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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou …
Explanatory notes
… de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales … pour la nourriture du cuir ( n° 34.03 ). On range également dans cette position les dégras résultant du … pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), sous‑produits de raffinage des huiles qui se forment lorsqu'on neutralise par …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les … cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le parachutiste … utilisés en météorologie pour le retour d'instruments de radiosondage préalablement lancés à l'aide de fusées. …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente … saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les … liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On les utilise comme …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai … distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- … éléments constitutifs soient simultanément : 1°) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables …Legal note
… visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- … également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant … permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B) Les caméras permettant d'enregistrer à la fois … équipés d'un système de refroidissement par eau. On range également ici les projecteurs cinématographiques …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat … Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés …