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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : … (soit dans la masse, soit en surface) avec des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du … les matières textiles non façonnées, écrues, blanchies ou teintes uniformément. En revanche, celles qui sont …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non … Les laines non cardées ni peignées qui ont été blanchies, teintes ou qui ont subi les ouvraisons précédant le cardage …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
Explanatory notes
… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre … etc. Ces articles, qui servent à l'enroulement des fils textiles ou des fils métalliques, consistent généralement en … des allumettes. Ils peuvent également être obtenus en grand nombre par débitage d'un bloc de bois à l'emporte‑pièce. Les …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … de la Règle générale interprétative 2 a). On considère notamment comme tels : A) Une voiture automobile …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les … sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… lesquels la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la même enveloppe … à ailettes, circulation d'eau, etc.). Il existe de nombreuses variétés de lampes, tubes ou valves …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
Explanatory notes
… d'eau, par exemple), dans lequel plongent deux électrodes. L'anode est généralement constituée de zinc, de magnésium ou … ou efficacement rechargée. Les piles se prêtent à de nombreuses applications (alimentation des sonneries, installations téléphoniques, appareils pour faciliter l'audition aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
Explanatory notes
… Ils peuvent être contenus dans des caissons étanches. Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence … de golf, élévateurs à fourche, outils à main motorisés, téléphones cellulaires, machines automatiques de traitement … Les accumulateurs sont classés ici, qu'ils soient ou non munis de leur électrolyte. Les accumulateurs comportant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Explanatory notes
… dits à arbre flexible . (Voir également à cet égard les Notes explicatives des n°s 84.67 et 85.01 ). 2) Les … les mouvements correspondant à l'usinage à réaliser, tels que : Les pointes de tours, les mandrins mécaniques ou … machine sans avoir eux-mêmes de fonction propre d'usinage, tels que les dispositifs à centrer, les appareils à pointer, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles …