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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie … ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. … Cette position comprend : A) Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de … pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces récipients contiennent : …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ … retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … la laine peignée en vrac ainsi que les fils de laine dits peignés‑cardés ( n° 51.06 ). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . … synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la filature. Au …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices … - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous … comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à … aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques … relevant de la présente position : A) Un certain nombre d'appareils, limitativement énumérés, pour lesquels il n'est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, …