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Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… exemple. 6)    Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre d'embarcations plates pour le …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… tirés, la qualité du papier, très souvent l’absence de la marque laissée sur le papier par la planche, constituent …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis (classement d'après la matière …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… impression, etc. d'inscriptions simples, telles que des marques de fabrique. 4)    Ouvraisons effectuées uniquement …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… Les ciseaux spéciaux pour denteler les échantillons, pour marquer le bétail, pour couper les sabots du bétail, les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… ou autres véhicules, etc., y compris les bandes, boutons et marques de garantie. 8)    Coins protecteurs pour caisses. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord.  …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… tels que les : 1)   Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à …