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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.41
… 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2
… De dindes et dindons …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients … net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; …
Explanatory notes
… main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … grains pour la minoterie (n° 84.37); 3°) les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38); 4°) les … textiles (n° 84.51); 5°) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour …Legal note
… main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … grains pour la minoterie (n° 84.37); 3°) les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38); 4°) les … textiles (n° 84.51); 5°) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces …
Explanatory notes
… aéronautique, spatiale et d'armement, pour la confection de dispositifs servant dans les cyclotrons, d'électrodes de … eux sont classés dans d'autres Chapitres, conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV. Certains autres … utiliser dans la fabrication de composants électroniques (diodes, transistors, valves, par exemple). On l'emploie …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.2 > 2835.22
… De mono- ou de disodium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840 > 2840.1
… Tétraborate de disodium (borax raffiné) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.40
… Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium …