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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et autres … au nombre desquelles on peut citer : 1) Les assemblages rigides ou à chaînettes pour supporter les lustres et …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … de leurs fractions; 3) de différentes graisses ou huiles d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
Explanatory notes
… soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, … à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
Explanatory notes
… qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de … d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la marine, etc., pour le levage avec grues, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de …
Classification opinions
… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs électriques. Une fois connectées au système activé … La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …