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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le … thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux emmanchures et à … bords-côtes rapportés de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait … 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 4. Confiseries au chocolat , composées … 1, 5 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/3 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 5. Produit contenant du cacao dénommé … 2,5 % Arômes, additifs, vitamines et autres ingrédients 10,5 %.      Les brisures de biscuits contiennent de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net … d'une armoire, etc. Le poids à vide du véhicule est de 10.250 kg et son poids en charge maximal est de 11.990 kg. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… : 92 x 57 x 194;    Résistance à la compression (psi) : > 10.000;    Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6;    Absorption d’eau bouillante en 5 heures (%) : < 10;    Taux initial d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… (teneur en azote : 34 % min.), de nitrate de magnésium : 1,0 % - 1,6 % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce … d’ammonium (78 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0110 %), des sulfates (0,2 %), des chlorures (0,0053 %) et … d’ammonium (96 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,01024 %), des sulfates (0,12 %), des chlorures (0,014 %) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique … short et qui, étant réalisés dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le … 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 10. Appareil permettant de relier une machine automatique de … (mobile). Voir également les Avis 8517.62/9 et 8517.62/10. Adoption : 1998 … 12. Unité de base apte à être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant … … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, en bonneterie (100 % acrylique), à col roulé, sans ouverture. Il comporte …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. Adoption : 2021 …

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