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Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autre               ‑ Poils fins, cardés ou peignés : 5105.31 - -       De chèvre de Cachemire 5105.39 - -       Autres … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 5105.31 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… d'alignement et les projecteurs de profils ( n°  90.31 ). Sont en outre exclus de cette position : a)     Les … Les appareils de contrôle ou de vérification ( n°  90.31 ). h)     Les compteurs de tours et les compteurs de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… 8425.19 ‑ ‑ Autres               ‑ T reuils ; cabestans : 8425.31 ‑ ‑ A moteur électrique 8425.39 ‑ ‑ Autres               … des appareils de la présente position relèvent du n°  84.31 . * *    * Sont également exclus de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - … ou modifiés pour recevoir une hélice ou un rotor. N°s 8407.31, 8407.32, 8407.33 et 8407.34 Pour les moteurs à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

…               ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres               - Sièges … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 9401.31 Les sièges pivotants en bois ajustables en hauteur sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4412.10, 4412.31, 4412.33, 4412.34 et 4412.39 Le bois contre‑plaqué …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g 5911.32 ‑ ‑ … de la présente sous‑position et non des sous‑positions 5911.31 et 5911.32. ______________________ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - … cuvelage ou de production et les tiges de forage. N°s 7304.31, 7304.39, 7304.41, 7304.49, 7304.51 et 7304.59 Pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… - - Autres               - Autres aléseuses‑fraiseuses : 8459.31 - - A commande numérique 8459.39 - - Autres               … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des …