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953 résultats pour "高崎商工大学硕士毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>蚌埠高仿韩国韩国科学技术院 文凭毕业证-港澳通行证怎么造假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>高中毕业证如何辩真假rv"

Section XV

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la … chimiquement purs) et aux ouvrages en ces métaux, sous réserve notamment des exclusions énumérées à la fin de la … prédomine en poids sur chacun des autres constituants, sous réserve des exceptions concernant les ferro-alliages mères …

Legal note

… et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils …

Legal note

… subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils …

Section VI

Explanatory notes

… dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout … dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   …

Legal note

… dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout … dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

Legal note

… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;        g)  les produits …

Legal note

… (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;        g)  les produits …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement … que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe …

Legal note

… par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement … que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui … longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et … ou par tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps. 7)    Le mécanisme de mise à l'heure …

Legal note

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui … longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à … quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent … aquatiques, cuits ( n° 03.09 ). 3)    Préparés ou conservés sous forme d'extraits, de jus ou de marinades, …

Legal note

… invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à … quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent …

Section XVIII > Chapitre 90

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les … ce Chapitre : a)    Les malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le …

Legal note

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les …

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