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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : … de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … après avoir été frits pendant quelques secondes. Sont également exclus de la présente position : a) Les …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3
… Circuits intégrés électroniques …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.11
… Bruts ou dégrossis …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.11
… Brut ou dégrossi …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.83
… Légines (Dissostichus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.83
… Légines (Dissostichus spp.) …