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850 résultats pour "11"

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes …

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…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

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… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du … Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :        …

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… cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du … Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :        …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi … reconstituées, etc. (voir les Notes explicatives des n°s 91.11 et 91.12). Le classement des appareils d'horlogerie …

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… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi … en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les … impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

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… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les …

Section XVI

Explanatory notes

… articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

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… articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : … de différents Chapitres (par exemple, les Chapitres 7, 9, 11 et 12), des types utilisés directement pour aromatiser …

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… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit … de crin ( mais non les crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés …

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… des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

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… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du … du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p -chlorophényl)éthane); de la …

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… principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du … du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p -chlorophényl)éthane); de la …

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