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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes … alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé … que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à … - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …