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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette … coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais … matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et … , foulards , cache‑nez , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou … a) Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). b) Les tissus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque … des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de sodium est …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques … de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules … similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, … murales, les cartes routières, les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …