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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS …

Legal note

… les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle … actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. Ce produit est … et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel artistique. … une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, de matière colorante et, en …

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