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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil … ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (abstraction faite de la couleur) et les tissus qui ont … de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois … ayant subi une opération de laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - -  Autres … ou de minéraux bitumineux dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation primaire plus ou …        Parmi celles résultant d'une distillation fractionnée on peut citer :        1)   Les éthers et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire … types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui … montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, chimiques ou autres) qui n'impliquent pas … de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou XVI ). D'autre part, bien … galvanisation du fer par immersion à chaud. 3)    Les boues électrolytiques (résidus de l'affinage électrolytique des …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A)   Les appareils et dispositifs pour le … et l'accélération nécessaires à l'envol sont obtenues par l'action de l'air comprimé, de la vapeur, par l'explosion …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… position, ouvre ou ferme un orifice. Généralement, ils sont actionnés soit à la main, au moyen d'une clé, d'un volant, … etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes solénoïdes ou magnétiques), un … La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés n'affecte pas le classement des articles de robinetterie …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… ou dans des boîtes entièrement soudées. Il est obtenu par électrolyse du chlorure de sodium fondu ou de la soude … par réduction aluminothermique de l'oxyde de calcium ou par électrolyse du chlorure de calcium fondu, c'est un métal … à l'aide du calcium ou du lithium des halogénures, ou par électrolyse du chlorure fondu. Celui‑ci est un métal gris, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… isolés, même pliés               - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - … les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des … essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les …