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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s … des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres … peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris … (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. La …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… à être greffés. 2)    Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    Les racines …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… dans la présente position. b)    Des parties expressément reprises dans d'autres positions de ce Chapitre, telles que … dispositions des paragraphes a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles d'être utilisées à la fois en horlogerie et … dimensions : leur diamètre excède rarement 2 mm et leur épaisseur 0,5 mm. Les principales pierres utilisées en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont … Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des … et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les machines à mouler les … autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de … de certaines variétés de pâtes alimentaires ou de préparations diététiques. Il est également employé comme … ( n° 35.04  généralement). c)     Le gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1)     Matériel d'artillerie ou … 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des ferro‑alliages du Chapitre 72 (ferrotitane … couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, tôles, déchets et … débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections …

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