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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… Les plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de … en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat … se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2)     …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et … cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la … Les fils de schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par … Section XVI. 2)    Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est … et autres revêtements de sol en matières textiles fabriqués avec un "pistolet" à touffeter ou faits à la main.  Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - … crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des … à 85.28 ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… une odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur désagréable; leur couleur naturelle peut varier du … la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie … par calcination (sans addition d'autres matières) ou par lavage à l'acide. …

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