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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

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