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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… xénon à décharge haute intensité (HID), de ballast et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; … Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et … automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et … « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, … un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans … : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses               - Autres appareils et instruments de … en cours de fabrication. 10)  Les balances ou bascules doseuses pour le pesage automatique des matières issues … mécaniques ( n°  90.31 ). c)     Les types de dynamomètres dont la fonction principale n'est pas de peser les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… aussi des caissons en matières plastiques ou en bois, doublés intérieurement de verre ou de feuilles de plomb.  … de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de l'électricité.  Ils peuvent être contenus … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium … tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

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