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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les … après coup. Les étiquettes portant tous les renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les … Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon … 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De … 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de … ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est … d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils … à mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …