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Section VI

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé … de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, … 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé … de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, … 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le n° 84.71.          D)   Le n° 84.71 … Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant …

Legal note

… ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le n° 84.71.          D)   Le n° 84.71 … Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces … (meuble, lampe, écritoire, presse‑papiers, bloc‑note, pot à tabac, briquet, sac à main, boîte à poudre, étui à …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces … des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … par exemple) et les produits non mélangés (poudre de talc non parfumée, terre à foulon, acétone, alun, etc.) qui, …

Legal note

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules … de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres … (corps de carburateurs, grilles de radiateurs, tableaux de bord, etc.), de pièces de cycles (pédales, …

Legal note

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur … poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 16 ). b)    Les produits de la pâtisserie (par exemple, les tartes aux fruits), qui sont repris au n° 19.05 . c)     Les …

Legal note

… Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …

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