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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle d'acier, … laine minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, … à l'article monté : (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … plastiques et un dispositif de fixation consistant en une pointe métallique. Adoption : 1961 A Matière plastique B …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… est en métal), conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de … des peignes, une cuiller, une spatule, une brosse, un entonnoir en matière plastique, du papier sulfurisé, du … l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9011.80/1. Adoption : 1970 … 7. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des … l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles … mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui … contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui … de la température de l'air et un ventilateur à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. …

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