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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …
Explanatory notes
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement … excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux … carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de … pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les … ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des … et la pricéite , borates de calcium. 3) La boracite , chloroborate de magnésium. Sont exclus de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … appareils photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres … 9006.99 ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … ‑ ‑ Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente … et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position … que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
Explanatory notes
… carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres … de magnésium naturel, du carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, … d'autres oxydes (par exemple, l'oxyde de fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ … comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …