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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Tableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
Explanatory notes
… agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont
exclus
de cette position les acétals polyvinyliques …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont
exclus
de la présente position la crème de tartre (tartre …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2619
Explanatory notes
… sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également
exclu
le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1109
Explanatory notes
… hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment
exclus
de cette position : a) La farine de froment …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
Explanatory notes
… découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont
exclus
de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0207
Explanatory notes
… congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique
exclusivement
aux viandes et abats comestibles, frais, …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
Explanatory notes
… en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre
exclues
de la présente position les ceintures et gaines …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
Explanatory notes
… présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre
exclus
de la présente position : a) Les cycles équipés …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
Explanatory notes
… l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont
exclus
de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Explanatory notes
… caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont
exclus
de la présente position : a) Les mémorandums munis …
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