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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 … et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs … machines-outils ou sur de l'outillage électromécanique ou pneumatique à main et qui sont utilisés dans l'industrie des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … de dispositifs électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, …
Explanatory notes
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, … d'extraction entre elles. 4) Les mélanges de substances aromatiques artificielles entre elles. 5) Les mélanges de … la fabrication des boissons . Ces préparations peuvent être alcooliques ou non et peuvent être utilisées dans la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …