… effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les barres … toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position : a) Les barres en fer ou …
… toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que … jambons, épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, …
… militaire, d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à … est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. Le parachute‑extracteur entraîne le … ils peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également dans cette position les rotochutes ou …
… conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les … pointes arrière de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, …
… Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en … XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des articles isolés pour l'électricité ( n ° 85.44 )). Les …
… qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la … et qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à …
… élévatrice , pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note … etc.). PARTIES Sous réserve des dispositions relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que … fondu, il relève du n ° 68.15 . Sous forme de granules, d'éclats ou de poudres, les pierres de cette position …
… à la confection des potages ou purées. Sont exclues de la présente position : a) La farine … farines de sagou ) dérivées de ces produits, et qui sont classées au n° 11.08 . A la différence des fécules ou de … ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et poudres de sagou ou des …
… enroulé en hélice (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, par exemple … de leurs accessoires, tels que raccords ou joints, restent classés dans la présente position. Sont, en outre, exclus de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
