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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… fonctionnent sur un seul niveau sur un parcours ou une voie convenu et contrôlé. 3)    Les autos tamponneuses. 4)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… Les semelles intérieures spéciales, destinées à soutenir la voûte plantaire, faites sur mesure, et les appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… ces électrodes sont parfois taraudées à la base de façon à pouvoir être vissées sur la pièce de connexion. B)    Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… de poudre agglomérée de diamant ou de matières abrasives (voir la Note explicative correspondante). Les parties …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… similaires ( n ° 44.04 ). b)    Les traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ( n ° 44.06 ). c)     Les bois …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations générales), la présente position …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… et réveils à mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont …

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