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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902 > 5902.10
… De nylon ou d'autres polyamides …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.10
… De laine ou de poils fins …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.91
… De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.50
… Machines à découper par jet d'eau …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5701 > 5701.10
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.3 > 5702.31
… De laine ou de poils fins …