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1960 résultats pour "办假的黑斯廷斯学院学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>崇明县按揭房办理不动产权证流程-办理 大峡谷大学文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办了不动产证合同去哪了ls"

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … les ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre … parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). …

Legal note

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des … h) Les matières textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y compris les …

Legal note

… 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture …

Legal note

… imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Legal note

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); …

Legal note

… ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 …

Legal note

… Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… - Grues sur portiques               ‑ Autres machines et appareils, autopropulsés : 8426.41 ‑ ‑ Sur pneumatiques …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, de … Les tulles sont constitués par des fils de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… sont utilisés principalement pour l'alimentation humaine, tels que la tête et les morceaux de tête (y compris les … que pour la préparation de produits pharmaceutiques, tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le … humaine ou la préparation de produits pharmaceutiques, tels que le foie, les rognons, les poumons, la cervelle, le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection des circuits électriques … destiné à ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont intercalés (interrupteurs et …