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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées sous forme de … médicaux               - Autres : 3006.91 - - Appareillages identifiables de stomie 3006.92 - - Déchets pharmaceutiques … échographe, par exemple). 10)  Les appareillages identifiables de stomie , à savoir les sacs, coupés de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des … recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . … les cartouches de recharge et autres récipients (pleins ou vides) sont classés au n° 96.13 . B)   Les combustibles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… de splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières … de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus … reconstitué ). Ces feuilles minces sont, soit collées à l'aide d'un liant souple sur du papier ou du tissu, soit …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

…  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine … . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1)    de différentes graisses ou huiles animales …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie … , fabriqués généralement à la manière des trames, mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4)    Les fils dits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… 1)    Les chauffe‑eau dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température désirée par contact direct …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ni compris ailleurs.               ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : … Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir … Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. …

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