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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant … produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, … conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un … (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces unités motrices sont présentées démontées et accompagnées de deux … avec les unités motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en … exemple, de disques durs ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Plateau en …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… produit contient, en poids, du phosphore (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté … du type de ceux utilisés dans le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très … sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un élément chauffant … de vapeur au moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. Adoption : 1986 … 3. … et est utilisé pour la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. … feuilles, présentées en rouleaux, sont utilisées pour la fabrication de récipients flexibles (sachets) destinés á …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… pour dissoudre des comprimés et des gélules ou libérer des médicaments contenus dans des timbres cutanés dans un milieu … qui sont requis pour un essai de dissolution ou une vérification de la libération d'un médicament, tels que la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et … par simple découpage, des couvertures de livres (au cas particulier, chaque feuille comprend huit couvertures … Les impressions et illustrations dont sont revêtus les articles de l'espèce, présentent toujours un caractère …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur stérile et contiennent … (fluorure de sodium et iodoacétate de lithium). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Tubes de … pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur stérile, ne …

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