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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … du moteur, du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie … leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par … - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques - Autres tubes et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou … 0304.33 - - Perches du Nil ( Lates niloticus ) 0304.39 - - Autres - Filets d’autres poissons, frais ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de quebracho 3201.20 - … A) ci-dessus. Le tanin de noix de galle à l'eau (appelé aussi extrait de noix de galle), moins pur que les tanins à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position … de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) … 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres - A moteur électrique incorporé : … ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la … ou non) non condensé* . Le terme thiazole comprend aussi bien le 1,3-thiazole que le 1,2-thiazole …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …