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Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez … d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… Les arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris … plants destinés à être greffés. 2)    Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    …

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