… des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1) … mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, … ( n° 27.10 ), les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de …
… non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , … Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, …
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( … Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards … oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres …
… 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au moins un pli … ), peuplier ( Populus spp. ), robinier ( Robinia spp. ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) … 4412.41 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.42 - - Autres, ayant au moins un pli …
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES … ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des …
… conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38). Cependant, la présente position ne … leur teneur en cacao (voir les Considérations générales du Chapitre 19). Les autres poudres relèvent du n° 18.06 … en tant que boissons, ce qui les distingue des boissons du Chapitre 22. Sont exclues de la présente position les …
… - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni …
… par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui … pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions … à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
