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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie … canne, etc.) est régi par les Règles générales pour l'interprétation de la Nomenclature. Toutefois, les … dans lesquels le ressort est remonté périodiquement par l'intermédiaire d'un électro‑aimant. B)   Les appareils …

Legal note

… de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur … aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues …

Legal note

… bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur … aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le … longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et …

Legal note

… les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le … longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Legal note

… du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs … aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter une …

Legal note

… parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … l'alimentation humaine ainsi que pour d'autres usages (pour l'industrie du cuir, par exemple). Les abats repris sous 1), … et ensuite réintroduits, de sorte qu’ils ne sont plus liés aux tissus de la chair. …

Legal note

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Legal note

… (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section VII

Explanatory notes

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … ou le caoutchouc servent uniquement de support pour l’impression . ______________________ …

Legal note

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

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