Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… 1. Produit composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 2,3,3,3-Tetrafluoropropene (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, …
Explanatory notes
… en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, … ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, des types couramment utilisés pour les … les barres d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et …
Explanatory notes
… par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. … mica, etc. Lesdites pièces se présentent sous des formes très diverses. Sont compris ici des articles tels que les … isolantes (caoutchouc, matières plastiques, textiles tressés, fils de fibres de verre, etc.), sans gaine …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …