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Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… composés : 1°) d'un goujon en acier à tête ronde, percé transversalement dans la partie inférieure de sa tige … la tige du goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 % en … présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et d'un distributeur réutilisable … contenant du sucre, du glucose, de l'acide citrique, de la pectine, de la pulpe de pommes, de l'arôme de cacao …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le … extérieure du mât rentre dans la section intérieure et permet de lever et d'abaisser le cadre de levage qui est en … courroie. Suivant le modèle, ces chariots de manutention peuvent soulever jusqu'à 36 tonnes et peuvent gerber des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… en aluminium et du film en polyéthylène à bulles d'air est respectivement de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de l'utilisateur et il est … plafond ou du sol d'une construction en vue de maintenir la température, en isolant la chaleur radiante interne ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et peut être relié à une machine automatique de traitement de … un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… le conditionnement ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des … des côtés et ouvert sur les autres. Ce type de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de … pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément d'étanchéité consistant en une … 2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur » ou « barrière de vapeur » consistant en une feuille …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de … : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier … forme. La machine présente un entraînement vertical et ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite … avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide clair de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Legal note

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

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