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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.40
… Porte-mine …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par … par pression (compression) et frittage (chauffage à une température appropriée en dessous du point de fusion des …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, … brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique … ou manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco … textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) … fils du présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du … étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une … Lactobacillus bulgaricus et Streptococcus thermophilus . La teneur en protéines de la partie laitière du produit est de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, … alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette préparation est …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… par exemple); c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 … une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du mica, être fixés sur papier, … fondu). * * * Mais les ouvrages obtenus par cuisson de terres préalablement mises en forme, relevant de l'industrie …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2 > 3102.21
… Sulfate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.50
… Nitrate de sodium …