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Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… poudre ainsi obtenu est comprimé à la presse hydraulique en lingots ou en barres prismatiques qui, à leur tour, sont …   Sous forme de poudre; B)   Sous forme brute , en masses, lingots ou barres obtenues par frittage ainsi qu'à l'état de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp .), à …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des … visés dans chacune de ces positions. Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier … râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, principalement utilisés … prévus à la présente position. Il convient également de noter que les produits végétaux repris plus spécifiquement …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A)   … huiles de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), même mélangés à de l’eau.  Ils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - … ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines … Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du …