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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre … (0,003 % en poids). Les substances odoriférantes sont principalement du limonène (environ 80 % en poids), du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant … poulies par le seul moteur à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… 1.  Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux … d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu … terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu … terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu … terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… catalytique de véhicule automobile tout en assurant une isolation phonique. Le mât se compose essentiellement de … des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, … menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. …