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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… le caisson et la plate-forme sont remorqués jusqu'au nouvel emplacement. Adoption : 1997 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… de maltodextrine, d’extrait de thé vert, d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… de 0,05 mm. La tonnelle est ouverte sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A Fil de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… - un rouleau de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un moteur, un brûleur …

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