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Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

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