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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8

… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires  …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41

… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres …

Explanatory notes

… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres … et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y compris … non assemblées et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs …

Explanatory notes

… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas …

Explanatory notes

… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports … par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de feuilles très minces, d'une épaisseur … étiquettes en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30

… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20

… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00

… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s  85.01 ou 85.02 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2

… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool  …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25

… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …

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