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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés … inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, chauffe‑eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations …